Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTAFRUIT
Duval Raphaël Georges

Numéro de dépôt :
3819308
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
PASTAFRUIT de Duval Raphaël Georges

Présentation de la marque PASTAFRUIT

Déposée le 30 mars 2011 par Duval Raphaël Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Duval Raphaël Georges domicilié(e) Bâtiment épicéa, appartement 4, CHEF LIEU - 74890 - BRENTHONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duval Raphaël Georges domicilié(e) Bâtiment épicéa, appartement 4, CHEF LIEU - 74890 - BRENTHONNE - France.

La marque PASTAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTAFRUIT est expirée depuis le 30 mars 2021.

Duval Raphaël Georges a également déposé les autres marques suivantes : pâte de lait , TEXTUROSE , VIVAMAT


Duval Raphaël Georges - Bâtiment épicéa, appartement 4, CHEF LIEU - 74890 - BRENTHONNE - France


Duval Raphaël Georges - Bâtiment épicéa, appartement 4, CHEF LIEU - 74890 - BRENTHONNE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.